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Alcuin IS

Confidentialité

Ce qui est conservé

Nom, courriel, adresse de facturation, fichiers et conversations de vos projets.

Pourquoi

Pour réaliser vos projets, les facturer et vous écrire à leur sujet. Vos fichiers ne servent à rien d’autre.

Combien de temps

Fichiers déposés : 12 mois après la remise du projet. Fichiers remis et factures : 10 ans.

Vos droits

Accès, rectification, suppression : depuis la page Compte, ou par courriel.

Responsable du traitement

Identité et contact du responsable : À compléter.

Délégué à la protection des données, s’il est désigné : À compléter.

Données traitées

Compte : adresse électronique, nom saisi, empreinte du mot de passe (le mot de passe lui-même n’est pas conservé).

Livres : fichiers déposés, versions, demandes, échanges, décisions et résultats.

Sécurité : journal des actions du compte, empreinte de l’adresse réseau pour limiter les tentatives de connexion.

Finalités et bases légales

Exécution des commandes et du contrat (préparation, suivi et remise des livres).

Sécurité du service et prévention des abus (intérêt légitime).

Obligations comptables et fiscales (obligation légale).

Confidentialité des fichiers

Les fichiers déposés ne servent qu’à la commande du client et ne sont partagés qu’avec les personnes qu’il invite.

Prestataires techniques et fournisseurs de traitement, pays et garanties en cas de transfert hors de l’Union européenne : À compléter.

Durées de conservation

Compte, fichiers, résultats et pièces comptables : À compléter.

Droits

Droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, auprès du responsable du traitement.

Réclamation possible auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).